رمز النشاط 507210: تجارة بالتجزئة لمعدات المواصلات

• الجهة الوصية: MINISTERE DE L'INTERIEUR
• نوع الرخصة: اعتماد

النصوص التي تذكرها المدونة

مذكورة بالفرنسية كما وردت في المدونة:

Décret exécutif n°09-410 du 10/12/2009. fixant les règles de sécurité applicables aux activités portant sur les équipements sensibles modifié et complété.

محتوى النشاط

المحتوى الرسمي للنشاط منشور باللغة الفرنسية، وهذا نصه كما ورد في المدونة:

Vente au détail d'équipements de radiocommunications toutes bandes et versions confondues, en particulier :

1- les stations de radiocommunications (à usage terrestre, aéronautique et maritime) dans les bandes LF,MF, HF, VHF, UHF, SHF et les éléments entrant dans leur unité collective ;

2- les stations de radiocommunications par satellite 3- les stations de faisceaux hertziens de télécommunications.

Vente au détail de tout équipement pouvant rayonner de l'énergie électromagnétique dans l'espace libre des spectres des fréquences radioélectriques, y compris les appareils de faible puissance et de faible portée et notamment les prolongateurs de lignes téléphoniques dits " cordless ".

Vente au détail des équipements de réception des émissions radioélectriques

Vente au détail des équipements de radio positionnement et/ou radiolocalisation par satellite ainsi que le système de géolocalisation par radio et les dispositifs de positionnement par satellite fonctionnant à travers les réseaux de téléphonie mobile.

Vente au détail des équipements de communication pouvant servir à la transmission de l'image, son, vidéo et données, par voie satellitaire.

توطين المقر بهذا الرمز

في النشاط المقنن، يتوقف المحل والعنوان على النص المنظم للنشاط وعلى الجهة الوصية. لا يمكننا أن نعدك بشيء قبل الاطلاع عليه، فأرسل لنا الرمز عبر واتساب.

الإجراءات

يذكر الرمز في ملف القيد في السجل التجاري ثم يظهر في المستخرج. يمكنك القيام بالإجراءات بنفسك بمساعدة أدلتنا، أو أن تكلفنا بملء استمارات الإنشاء، أو أن تترك لنا الملف كاملا.