رمز النشاط 615110: مؤسسة صناعة الطائرات

محتوى النشاط

المحتوى الرسمي للنشاط منشور باللغة الفرنسية، وهذا نصه كما ورد في المدونة:

l’établissement est chargé des missions d’études, de recherche et de développement en matière de construction aéronautique, de fabrication et de maintenance d’aéronefs et de matériels aéronautiques. En outre, l’établissement a pour objet de développer les techniques et matériels destinés à la formation et aux sports aéronautiques, à la protection des végétaux, au soutien aux opérations de secours en cas de calamité naturelle et au désenclavement des zones déshéritées.

il est chargé notamment de :

toutes opérations de conception, d’études et d’engineering relatives aux aéronefs et matériels aéronautiques ;

la fabrication, l’usinage, le montage d’éléments d’aéronefs et d’équipements d’aéronefs ;

la maintenance d’aéronefs ou éléments d’aéronefs ;

l’achat, la vente, la location d’aéronefs et d’équipements d’aéronefs ;

déposer, acquérir tout brevet, licence, modèle ou procédés de fabrication se rattachant à son objet ;

promouvoir, participer et veiller à l’application de la normalisation et du contrôle de qualité des matières, semi-produits et des produits finis relevant de son objet dans le cadre de la politique nationale en la matière ;

entreprendre toutes opérations commerciales, financière et acquérir tous droits et biens mobiliers et immobiliers utiles à son action ;

passer toute convention de participation, de création de filiales et / ou d’association entrant dans les domaines de ses activités. (conformément à l’article 5 du décret exécutif n° 93-07 du 02/01/1993, portant création de l’établissement national de construction aéronautique).

توطين المقر بهذا الرمز

يتوقف ذلك على النشاط، فتأكد معنا عبر واتساب: كل شيء مرتبط بطريقة ممارسته (في مكتب أو ورشة أو بمركبات أو باستقبال الجمهور).

الإجراءات

يذكر الرمز في ملف القيد في السجل التجاري ثم يظهر في المستخرج. يمكنك القيام بالإجراءات بنفسك بمساعدة أدلتنا، أو أن تكلفنا بملء استمارات الإنشاء، أو أن تترك لنا الملف كاملا.